Sommaire: 12 février 2001: Comité préparatoire de la réunion internationale de haut niveau chargée d'examiner la question du financement du développement à l'échelon intergouvernemental. Intervention de Mme Ruth Jacoby, Ambassadeur, chef de la Délégation suédoise, au nom de l'Union européenne (New York)
Monsieur le Président,
Nous avons l'honneur de prendre la parole au nom de l'Union européenne. Les pays d'Europe Centrale et Orientale associés à l'Union européenne (Bulgarie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie), les autres pays associés (Chypre, Malte et Turquie), ainsi que l'Islande, pays de l'AELE membre de l'Espace Economique Européen, se rallient à cette déclaration.
Monsieur le Président,
A l'occasion du sommet du Millénaire, les chefs d'Etat et de gouvernement ont exprimé leur responsabilité individuelle et collective de défendre les principes de la dignité humaine, de l'égalité et de l'équité. Faire en sorte que la mondialisation devienne une force positive au service des populations de la planète a été identifié comme un défi d'une importance majeure. Aucun effort ne doit être ménagé pour soustraire nos semblables - hommes, femmes ou enfants - des conditions abjectes et
déshumanisantes que représente le complet dénuement. C'est pour cette raison que l'Union européenne est fermement résolue à réaliser les objectifs internationaux de développement. L'élimination de la pauvreté par le biais d'une croissance durable et d'un développement économique et social profitant à tous doit être l'objectif majeur de tous les efforts de développement. Les conférences des Nations Unies ayant fait date au cours de la décennie passée nous ont dotés d'un cadre normatif. Le sommet
du Millénaire a fait la preuve d'une volonté et d'un engagement politiques. Des ressources financières - à la fois publiques et privées - doivent maintenant être mobilisées et canalisées en vue de cet objectif, et utilisées de manière efficace.
L'UE estime que le processus de financement du développement (FdD) fournit une occasion unique à cette fin. Nous devons rechercher un accord sur une meilleure mobilisation et une utilisation plus performante des ressources, trouver des voies permettant une coopération plus efficace entre l'ensemble des acteurs du développement, qu'ils soient nationaux, internationaux, privés ou relevant de la société civile, pour être en mesure de mettre en œuvre les mesures permettant de parvenir aux objectifs
de développement arrêtés au plan international. Le processus de FdD donne également l'occasion de discuter de la manière de pouvoir optimiser les différentes sources de financement par un renforcement de la complémentarité. Les besoins particuliers de l'Afrique et des pays les plus démunis doivent se voir consacrer une attention toute particulière. Dans ce contexte, l'UE souhaiterait souligner l'importance d'optimiser les moyens de synergies existant entre le processus de FdD et la future
troisième conférence sur les PMA mais aussi d'autres processus qui y sont associés, le Rio+10 par exemple.
Partenaire au développement central et résolu, l'UE contribue de manière importante au processus de FdD. Fournissant plus de la moitié de l'ensemble de l'aide publique au développement accordée aux pays en voie de développement ainsi qu'aux économies en transition, nous sommes des contributeurs de première importance pour les PPTE, les principaux partenaires commerciaux de beaucoup de régions. Une part importante des apports et investissements privés internationaux proviennent des pays membres
de l'UE.
L'UE salue le rapport du Secrétaire général destiné au Comité préparatoire de la réunion internationale de haut niveau chargée d'examiner la question du financement du développement à l'échelon intergouvernemental, elle se déclare satisfaite des travaux de l'ensemble des institutions ayant contribué à sa préparation. Avec les rapports des cinq réunions préparatoires régionales, les consultations de la société civile et du secteur privé, le rapport sert de base extrêmement utile et ambitieuse à
nos discussions. L'UE a l'espoir que les discussions intergouvernementales déboucheront, le moment voulu, sur des accords contenant des recommandations douées d'un véritable impact ; nous nous réjouissons à la perspective d'une participation continue et d'un apport constructif de tous les acteurs concernés par ce processus.
Monsieur le Président,
Se référant maintenant aux différents points de l'ordre du jour que nous serons amenés à discuter de manière plus approfondie durant ce comité préparatoire, l'UE souhaiterait, dans un premier commentaire, mettre en avant l'importance qu'elle attache au maintien d'un équilibre entre les différentes questions de l'ordre du jour et rappeler les multiples liens existant entre elles.
En premier lieu, l'importance d'un environnement national favorable et positif ne saurait être trop soulignée. Les ressources nationales sont et resteront toujours la source primaire de financement du développement. Au moment de discuter des caractéristiques d'un milieu porteur et favorable, soyons extrêmement clairs - voilà qui fait figure d'exemple de ces liens importants que je viens de mentionner -, c'est le même milieu favorable dont on a besoin pour mobiliser de manière efficace les
ressources nationales que celui qui est nécessaire pour attirer les apports privés internationaux, les investissements étrangers directs ainsi qu'assurer un emploi aussi efficace que possible de l'APD. Ce milieu porteur s'appuie en particulier sur :
- un cadre macro-économique sain, incluant des incitations au renforcement de l'épargne, le développement de politiques commerciales ouvertes, le redressement et la réforme du secteur financier, y compris régulation, contrôle et accès accru des démunis, en particulier des femmes, aux services financiers, par exemple aux microcrédits, d'une part
- une bonne gestion des affaires publiques qui, conformément à l'article 9 de l'accord de Cotonou signé par les 77 pays ACP et l'UE, suppose un cadre politique et institutionnel défendant la dignité humaine, les principes démocratiques, l'Etat de droit et une gestion transparente et fiable des ressources humaines, naturelles, économiques et financières de l'autre. Cela suppose également un renforcement de la société civile.
Une mobilisation des ressources nationales est essentielle pour la croissance économique. Les pays devraient œuvrer en faveur d'une croissance pro-pauvres englobant des politiques et programmes donnant aux plus pauvres, en particulier les femmes, la possibilité de développer des normes équitables et saines en matière d'emploi et garantissant une redistribution plus équitable des revenus, une égalité sociale et un développement environnemental durable assurant des ressources naturelles limitées
aux générations à venir. Il est en outre extrêmement important que les petites et moyennes entreprises puissent avoir accès à des ressources financières pour être en mesure d'augmenter la croissance au niveau local. De plus, l'UE considère qu'une plus large réflexion sur les instruments financiers destinés aux personnes démunies est nécessaire, en particulier en vue de faire bénéficier les femmes d'un meilleur accès à de tels instruments. L'extension et l'amélioration des mécanismes de
micro?financement ne constituent que des solutions parmi d'autres.
Les conflits constituent bien évidemment la menace la plus grave à un climat propice, attendu que, par delà les souffrances et l'insécurité qu'ils génèrent, ils impliquent la destruction des ressources nécessaires à la croissance et au développement. Il faut donc que la prévention et la résolution des conflits aient toujours la plus haute priorité. Il doit être aussi fait face au fardeau que représente la diffusion de maladies sexuellement transmissibles, en particulier le VIH/SIDA. Une autre
tâche importante à laquelle doivent s'atteler certains gouvernements est une lutte efficace contre la corruption, cette dernière compromettant la confiance financière et politique nécessaire et ayant maints effets négatifs sur la croissance et le développement.
Les apports privés internationaux, y compris les IED, ont un rôle clef à jouer. En plus d'apporter des capitaux à un pays, les IED sont normalement bénéfiques pour le développement dans la mesure où ils favorisent les transferts de connaissances et de technologies, renforcent la concurrence et engendrent des possibilités d'emplois. Le processus de FdD devrait s'axer sur la manière dont les pays en développement plus avancé et les économies en transition peuvent attirer et stimuler les IED et
mobiliser d'autres ressources privées. Compte tenu de leurs économies, des apports substantiels parviennent déjà à un certain nombre de PMA. Le processus de FdD devrait analyser les facteurs à l'origine de ces apports ainsi que les obstacles les empêchant de parvenir à d'autres pays en voie de développement, les conflits en particulier.
L'UE est prête à prendre des mesures pour stimuler les apports de IED aux pays en voie de développement. Des formules plus innovantes de garanties multilatérales et bilatérales d'investissements (et de crédits à l'exportation) devraient être développées, une meilleure information au secteur privé - en particulier aux sociétés internationales - sur les possibilités d'investissement dans les pays les plus démunis devrait être fournie. Une analyse plus approfondie devrait également être réalisée
sur le manière dont l'impact du développement peut être élargi et discuté avec le secteur privé. Il est nécessaire de s'assurer que les investissements et les opérations de prêt contribuent plus précisément au développement pro-pauvres et au progrès social, y compris aux droits à un travail.
Le commerce est le moteur d'une croissance et d'un développement durables aux niveaux national, régional et international et est, de cette manière, la clef de la réduction de la pauvreté. La communauté internationale doit admettre qu'un système commercial multilatéral ouvert, transparent et stable, une libéralisation accrue du commerce, à savoir des possibilités élargies d'accès aux marchés pour les pays en voie de développement - accordées à la fois par les pays développés et ceux en voie de
développement - sont essentiels pour l'intégration des pays en voie de développement dans l'économie mondiale comme pour la coopération et l'intégration régionales et sub-régionales. Tous ces éléments contribuent également à une augmentation du commerce mondial et de la croissance économique. L'élimination des barrières commerciales entre les pays en voie de développement est avant tout essentiel pour parvenir à une intégration régionale accrue. D'autres facteurs que celui d'un meilleur accès
au marché ont également besoin d'être pris en considération : contraintes imposées à l'offre et à la concurrence, possibilité pour les pays en voie de développement de tirer profit de l'ouverture du marché, coopération élargie dans les domaines liés au commerce, transferts de technologies, accès à l'information et aux réseaux mondiaux, stratégies de promotion des investissements et développement du secteur privé.
Des efforts doivent être encore plus largement déployés pour faire du commerce un outil conduisant à la réduction de la pauvreté. Les questions commerciales doivent, à cette fin, être pleinement intégrées dans les stratégies nationales de développement avec des partenaires en voie de développement ainsi que dans les stratégies de réduction de la pauvreté. Le développement exige également un renforcement des capacités de production, notamment par la mise en place de cadres de politique nationale
pertinents et l'appui d'une assistance technique efficace. Il est évident que les coûts d'ajustement d'une réforme commerciale, la libéralisation et ses implications sur les revenus des gouvernements doivent être pris en considération et étudiés. La nécessité d'une approche cohérente permettant d'accroître la capacité des pays en voie de développement à formuler et à mettre en place une politique commerciale, à participer aux forums internationaux sur le commerce doit être étudiée.
L'UE reste attachée à l'APD et à son rôle central de catalyseur de la réduction de la pauvreté. L'UE continuera de s'employer à parvenir, aussi rapidement que possible, à l'objectif que s'est fixé la communauté internationale pour l'APD, à savoir 0,7 pour cent du PIB. Les apports d'APD restent nécessaires, en particulier dans les pays les plus démunis, pour soutenir leurs propres efforts de développement, renforcer les capacités et éliminer les obstacles au développement. L'effet de catalyseur
que peut avoir l'APD sur la mobilisation d'autres ressources pour le développement, en particulier sur l'attirance et la maximalisation des bénéfices des IED, devrait également être mis en relief.
La communauté internationale doit reconnaître l'importance d'une part d'une augmentation de la stabilité et de la fiabilité à long terme du financement pour le développement social et économique, d'autre part de l'amélioration de l'efficacité de l'aide et de l'impact sur le développement des fonds fournis par les fonds et programmes de Nations Unies, les banques multilatérales de développement et les bailleurs de fonds bilatéraux.
Les gouvernements destinataires doivent conserver une maîtrise totale de la politique nationale de développement et de leur stratégie de réduction de la pauvreté. L'accent mis ces dernières années sur le partenariat et la maîtrise dans la coopération pour le développement - PCNUAD/BCP, CDI/SRP - représente la piste la plus prometteuse pour assurer une efficacité accrue de l'aide. Cela encourage une coopération efficace entre l'ensemble des acteurs du développement et contribue à minimiser le
coût de transaction de l'aide. Bien que respectant les besoins de groupes spécifiques sensibles, l'APD serait orientée vers les pays les plus pauvres, en particulier d'Afrique, qui auraient pris du retard dans le processus de développement mais poursuivraient des politiques économiques saines et des stratégies efficaces de réduction de la pauvreté.
Un autre défi à relever pour le processus de FdD est celui de savoir comment la communauté internationale devra faire face à la demande croissante de production et de protection de biens collectifs mondiaux et régionaux et à leur financement. Tous les pays, leurs secteurs publics comme privés, devraient prendre la responsabilité de s'attaquer à cette question de manière pertinente et de développer des capacités pour faire face à ces besoins. Il sera important d'identifier les ressources
nécessaires à leur financement, en coopération également avec le secteur privé. Prise dans son ensemble, cette question mérite d'être plus largement discutée.
Si les initiatives d'allégement de la dette sont gérées de manière globale dans d'autres forums, il reste que le processus de FdD peut y apporter une valeur supplémentaire en mettant l'accent sur le rôle que l'allégement de la dette peut jouer dans la mobilisation du financement pour le développement et la réduction de la pauvreté.
L'initiative élargie d'allégement de la dette en faveur des pays pauvres très endettés (PPTE) est maintenant bien engagée, avec 22 PPTE s'y qualifiant en décembre 2000 ; les efforts réalisés à l'intérieur de ce cadre devraient garantir aux pays s'y qualifiant une sortie durable de leurs problèmes d'endettement. Il faut admettre que l'initiative PPTE devrait être un effort ponctuel. Les accords passés avec les créanciers publics du Club de Paris conformément aux conditions de Naples, de Lyon et
de Cologne ont dégagé des ressources additionnelles non négligeables. Il est important que cette action soit poursuivie et que les créanciers bilatéraux ne faisant pas partie du Club de Paris participent activement à l'Initiative PPTE. Il est impératif que, pour que la réduction de la dette soit une véritable réussite à long terme, les politiques nationales favorisent un emploi des ressources libérées allant dans le sens d'une réduction de la pauvreté et que l'allégement de la dette soit
reconnu comme un instrument important de mobilisation des ressources financières nationales. L'allégement de la dette ne devrait se faire au détriment du financement du développement.
En ce qui concerne les pays endettés à revenu intermédiaire, l'UE ne considère pas la réduction ou l'annulation de la dette comme une solution, ni comme étant dans le meilleur intérêt de ces pays puisque cela affecterait négativement leur réputation de solvabilité. Pour les pays à revenu intermédiaire, l'UE soutient l'emploi des mécanismes de restructuration traditionnelle de la dette en usage dans le cadre des Clubs de Paris et de Londres.
Les problèmes d'ordre systémique dans leur sens le plus large sont essentiels dans le processus de FdD. L'un des principaux objectifs est de faire en sorte qu'un système international constituant un tout fonctionne de la meilleure façon qui soit pour garantir la mobilisation des ressources à la fois nationales et internationales, destinées à financer le développement et à atteindre les objectifs de développement fixés au niveau international. Une plus grande cohérence au niveau des politiques
est centrale tant au niveau national qu'international. Cela requiert une coopération plus étroite entre les organisations internationales actives dans les domaines du commerce, des finances et du développement permettant de renforcer une complémentarité et une synergie des politiques. Celles-ci sont à leur tour dépendantes d'une meilleure coordination au niveau national entre les ministères/les banques centrales concernés.
L'UE soutient les objectifs visant au renforcement de la coopération et l'amélioration de la cohérence entre les Nations Unies, l'OMC et les Institutions de Bretton Woods. Un renforcement de la coopération régionale et sub-régionale dans les domaines des finances, du développement et du commerce devrait compléter ces efforts. L'UE salue les efforts de réforme en cours faits par les agences gouvernementales des institutions financières internationales pour aider ces institutions à être plus
sensibilisées aux défis de la mondialisation et du développement, à être plus fiables et transparentes. Sont salués avec un égal intérêt les importants pas ayant été faits par la Banque mondiale et les banques régionales de développement pour renforcer leur coopération entre elles et avec les autres institutions internationales. L'UE estime que, dans la coopération avec d'autres institutions internationales, les Nations Unies servent de forum précieux pour un dialogue sur les questions
monétaires, financières et commerciales abordées dans une perspective de développement. Cela favorise une compréhension mutuelle des politiques et mandats respectifs des organisations internationales sans interférer dans leurs processus décisionnels propres et peut en fin de compte déboucher sur une plus grande complémentarité de leurs efforts de développement. L'UE estime par ailleurs que la clef du progrès ne réside pas dans la mise en place de nouveaux mécanismes ou forums mais bien dans
l'obtention d'un meilleur fonctionnement, d'une meilleure cohérence des mécanismes existants.
L'UE estime que le risque de panique financière mondiale sera surmonté au mieux par une action préventive. Le FMI ne peut agir comme bailleur de fonds international de la dernière chance, fournissant un soutien financier illimité et non assorti de conditions. Les opérations de prêts du FMI reste un catalyseur du financement d'autres sources, en particulier le secteur privé. Attendu que les réserves publiques sont limitées, il importe de disposer d'un cadre plus clair concernant l'implication du
secteur privé dans la résolution des crises financières. Il est nécessaire également d'améliorer le dialogue existant entre les IFI et le secteur privé sur ces questions.
Un adhésion sans faille à l'ordre du jour sur les normes et codes financiers internationaux serait accueillie avec satisfaction. Le calendrier de la mise en place des codes et normes adoptés pouvant, dans une certaine mesure, dépendre de l'état de développement du pays, ces normes ne devraient être ni assouplies lorsqu'elles garantissent adhésion et mise en œuvre d'envergure, ni appliquées de manière sélective.
Une transparence accrue de la part de tous les acteurs, y compris le secteur privé, est essentielle pour permettre aux institutions internationales d'établir - par le bais d'une surveillance multilatérale - des bilans plus généraux de la situation financière de pays pris individuellement, et ce pour contribuer à la prévention d'éventuelles crises financières.
Monsieur le Président,
Nous attendons avec beaucoup d'intérêt une discussion plus approfondie sur ces questions. La tâche à laquelle nous devons nous atteler n'est rien moins que l'élaboration d'une approche globale permettant, pour l'ensemble de nos partenaires au développement, de parvenir à des politiques axées sur le développement. Nous avons besoin d'élaborer une stratégie commune sur la manière de mobiliser des ressources financières, aussi bien privées que publiques, de les canaliser et de les employer aussi
efficacement que possible pour parvenir aux objectifs primordiaux que sont l'élimination de la pauvreté et le développement. Satisfaite de voir ici un nombre aussi important de partenaires au développement, l'Union européenne s'attend à des discussions fructueuses avec tous au cours des deux prochaines semaines.
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